Depuis l’été 2024, le paysage des stablecoins en Europe a
profondément changé. L’entrée en vigueur du règlement MiCA (Markets in
Crypto-Assets) a placé ces actifs numériques sous un cadre réglementaire
inédit, censé garantir leur fiabilité et protéger les utilisateurs.
Concrètement, MiCA sépare les stablecoins en deux catégories distinctes. Les EMT, adossés à une devise unique comme l’euro ou le dollar, relèvent désormais des mêmes exigences que la monnaie électronique et doivent être émis par des institutions agréées. Les ART, eux, s’appuient sur un panier d’actifs plus diversifié et nécessitent une autorisation particulière. Dans les deux cas, la logique est la même : garantir que chaque jeton en circulation soit couvert par des actifs liquides et sécurisés.
Cette exigence se traduit par une obligation de réserves à 100 % des engagements, assortie de rapports mensuels et d’audits indépendants. Jusqu’à 30 %, voire 60 % pour les stablecoins dits « significatifs », doivent être déposés auprès d’établissements bancaires européens. L’objectif est clair : éviter tout risque de désarrimage, rassurer les détenteurs et éviter les secousses sur le marché.
Les autorités européennes n’ont pas attendu pour préciser les règles du jeu. Dès juin, l’Autorité bancaire européenne a publié des standards techniques détaillant les obligations de gouvernance, les procédures de gestion de crise et les tests de liquidité. Les émetteurs doivent non seulement garantir le droit de rachat pour leurs utilisateurs, mais aussi prévoir des plans de redressement en cas de défaillance.
Cette nouvelle donne a déjà produit ses premiers effets. Circle, émetteur de l’USDC et de l’EURC, a obtenu dès juillet 2024 une licence européenne, devenant le premier acteur à se conformer pleinement à MiCA. D’autres, comme Tether, se trouvent contraints de revoir leur présence sur le marché européen : plusieurs plateformes, dont Binance, ont annoncé la disparition progressive des stablecoins non conformes d’ici mars 2025.
Pour autant, tout n’est pas encore réglé. MiCA laisse encore hors de son périmètre des segments en plein essor, comme la finance décentralisée ou les prêts en crypto-actifs. Des discussions sont en cours pour étendre le champ d’application du texte et harmoniser la protection des utilisateurs, y compris face aux émetteurs installés hors de l’Union. Mais une chose est sûre : avec MiCA, l’Europe a franchi un pas décisif vers une régulation plus stricte, au risque de rebattre durablement les cartes dans l’univers des stablecoins.
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